Documentation et réglementations

Documents, règlements sur le transport de marchandises et certifications de Groupe TYT

Découvrez et téléchargez les documents à remplir et les règlements pour le transport de marchandises afin d’être bien préparé avant leur expédition. Consultez ou téléchargez aussi nos différentes certifications.

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Documentation utile

Connaissement

Formulaire à compléter et à joindre avec tous vos envois. Merci de lire attentivement.

Télécharger le connaissement

 

Entente internationale sur la taxe sur les carburants (IFTA)

Télécharger l’entente internationale concernant la taxe sur les carburants (IFTA)

 

Programme d’entretien préventif de la Société de l’assurance automobile du Québec (SAAQ)

Numéro de mandataire : 7004152

 

Taux de surcharge de carburant

Consulter les taux de surcharge de carburant en vigueur

 

Certifications

Toutes nos certifications et nos accréditations

Téléchargez toutes nos certifications et nos accréditations pour obtenir le dossier complet destiné aux transporteurs.

Télécharger toutes nos certifications et nos accréditations

 

Certification de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC)

Télécharger notre certification de l’ASFC

 

Certificat d’assurances d’intermédiaires en transport - transporteurs et expéditeurs

Télécharger notre certificat d’assurances

 

Certification FAST EXPRES

Télécharger notre certification FAST EXPRES

 

Enregistrement à la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST)

Télécharger notre enregistrement à la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST)

 

Certification de la Federal Motor Carrier Safety Administration (FMCSA) pour la prévention des accidents impliquant des camions aux États-Unis

Télécharger notre certification de la Federal Motor Carrier Safety Administration (FMCSA) pour la prévention des accidents impliquant des camions aux États-Unis

 

Certification HAZMAT de la Federal Motor Carrier Safety Administration (FMCSA) pour le transport de matières dangereuses aux États-Unis

Télécharger notre certification HAZMAT de la Federal Motor Carrier Safety Administration (FMCSA) pour le transport de matières dangereuses aux États-Unis

 

Certificat d’enregistrement au registre des propriétaires et exploitants de véhicules lourds (N.I.R.)

Télécharger notre certification N.I.R.

 

Certification US Customs Bond

Télécharger notre certification US Customs Bond

 

Certification PEP-PIP (Partenaire en protection) de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC)

Télécharger notre certification PEP-PIP

 

Certificat du programme de protection des travailleurs aux États-Unis de la United States Tax Withholding and Reporting (W-8BEN-E)

Télécharger notre certification du Programme de protection des travailleurs aux États-Unis

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